Marché international de l'art

NOS SERVICES À 360° POUR
LE MARCHÉ INTERNATIONAL DE L'ART

THEMIS s'est spécialisée dès le départ dans le marché de l'art international et ses besoins. Nous avons une connaissance intime du marché de l'art et de ses pratiques avec plus de 20 ans d'expérience. Depuis longtemps, nous avons le privilège de gérer et de représenter des mandats et des affaires très importants dans ce domaine.

Dr. Hannes Hartung a commencé à s'intéresser au droit de l'art dès l'an 2000, alors que cette discipline n'en était qu'à ses débuts. Deux décennies plus tard, THEMIS compte aujourd'hui parmi les boutiques d'art, de culture et de médias les plus reconnues d'Allemagne. Des cas célèbres tels que la collection de Cornelius Gurlitt (Schwabinger Kunstfund), la préservation de la Légende des marais de Paul Klee pour le Lenbachhaus à Munich, la restitution réussie d'œuvres d'art de butin pour la République de Pologne (notamment un buste d'Antoinde Houdon) artistes de l'East Side Gallery, la représentation de collections d'art de premier plan, de maisons de vente aux enchères, de conseillers en art et de galeries témoignent de l'étendue du travail de THEMIS pour l'art et la culture en Allemagne et au-delà.

Themis est le seul cabinet d'Europe germanophone qui conseille et représente de manière globale (y compris en droit fiscal) les clients du secteur des arts, de la culture et des particuliers en Allemagne, en Autriche et en Suisse.

Nous conseillons et représentons les majors de l'art et de la culture de tous les secteurs et dans le domaine de la protection du patrimoine dans les trois juridictions germanophones (Allemagne, Autriche et Suisse) dans les domaines suivants :

  • Authentication (procédure d'authentification) :
  • Inclusion dans les répertoires d'œuvres
  • Restitution (vol d'œuvres d'art, art spolié) ;
  • protection internationale des biens culturels
  • Transaction (achat d'art et fonds d'art)

A cela s'ajoutent les normes du marché international de l'art, notamment le droit des ventes aux enchères, la responsabilité en cas d'attributions fausses ou erronées et les questions fiscales.

Nos experts

À propos de nos experts

Hannes Hartung est l'un des rares avocats en Allemagne à se consacrer entièrement à tous les domaines culturels (art, théâtre, musique, opéra, littérature, design) avec une expertise confirmée, une approche interdisciplinaire du conseil et une exigence scientifique. Notre clientèle connue et réputée bénéficie d'une approche globale et interdisciplinaire ainsi que d'une formation en sciences culturelles. Il figure dans le manuel JUVE 2010/2011 des cabinets d'avocats d'affaires pour les domaines de l'art, des fondations et des particuliers fortunés.

Andreas Cwitkovits, avocat, représente dans toute l'Autriche, depuis Vienne, les besoins de sa clientèle haut de gamme dans les domaines art & clients privés.

Informations professionnelles / FAQ

Droit international de l'art, des droits d'auteur et de la culture

  • Authentication (procédure d'authentification dans le cadre de l'attribution d'objets d'art dans les catalogues d'œuvres)
  • Restitution de biens culturels volés (art spolié, art de butin, transfert illégal de biens culturels)Transaction (fusions et acquisitions professionnelles sur le marché de l'art), y compris la conception de fonds artistiques (également à l'étranger)
  • Accompagnement dans le cadre du règlement des dommages causés aux œuvres d'art et du conseil global en droit de l'art dans le cadre du droit civil et administratif
  • Droit pénal de l'art, en fonction des projets, en coopération avec des avocats spécialisés renommés

Conseil aux particuliers fortunés

  • Structuration du patrimoine optimisée sur le plan fiscal
  • Droit des successions (organisation de la succession patrimoniale)
  • Droit des fondations et des associations à but non lucratif
  • Fondations artistiques pour les artistes, les mécènes et les collections d'art
  • Optimisation fiscale des successions de collections

Conseil et représentation à l'intersection de l'art, du droit et de la fiscalité

  • Protection du patrimoine
  • Succession de collection et de patrimoine (minimisation des droits de succession)
  • Fondations
  • Sponsoring
  • Intégration fiscale de la propriété artistique dans la structure globale du patrimoine

Nous comptons parmi nos clients et partenaires de coopération des autorités régionales, des artistes et créateurs majeurs, des designers, des photographes, des artisans d'art, des éditeurs, des collectionneurs d'art, des particuliers fortunés, un musée public renommé ainsi que des collections de premier plan, des banques, des galeries, des maisons de vente aux enchères, des compagnies d'assurance et de jeunes entrepreneurs.

Votre bon droit au bon endroit.

Platzl 5, 80331 Munich